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Mentions légales

Le site « Artisans locaux.fr » est édité et exploité par M. Stéphane LAROBE :

ARTISANS LOCAUX
21 RUE DES ANCIENS COMBATTANTS D’AFN
03000 AVERMES
contact@artisanslocaux.fr

Réalisation et hébergement
Conception graphique et réalisation technique : Zedd sur la base du CMS Spip
Hébergement internet : sur un serveur Zedd dans le datacenter éco-responsable d’Ikoula.

Éditeur
M. Stéphane LAROBE
Inscrite sous le n°485097349 RCS Cusset
N° de TVA intracommunautaire : FR89485097349
Siège social : rue des anciens combattants d’AFN
03000 Avermes

Directeur de la publication
M. Stéphane LAROBE

Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part, STEPHANE LAROBE, ci-après dénommé l’EDITEUR, met à la disposition de ses utilisateurs le site, et les services disponibles sur le site et d’autre part, la manière par laquelle l’utilisateur accède au site et utilise ses services.

Toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes conditions.
Pour l’utilisateur, le simple accès au site de l’EDITEUR à l’adresse URL suivant implique l’acceptation de l’ensemble des conditions décrites ci-après.

Propriété intellectuelle
La structure générale du site, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de l’éditeur ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par le site artisanslocaux.fr, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de LAROBE Stéphane et/ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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Marque
La marque “Artisans locaux.fr”, est une marque déposée. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.